Mentions légales

Propriétaire & Éditeur du site https://atelier-by.com

Raison sociale : Atelier BY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 909 446 445
SIRET (siège social) : 909 446 445 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74909446445
Code APE / NAF : 7490A – Activité des économistes de la construction
Date de création : 21 janvier 2022
Siège social :
10 Impasse des Marguerites Manson
63122 Saint-Genès-Champanelle – France
Directeur de la publication : Yoann BERTRAND
Contact : yoann@atelier-by.com – 07 89 21 80 13

Conception du site

Agence : L’AGENCE CHARLIE
Responsable : Anne-Hélène JOULAUD
SIRET : 953 195 005 00012
Site web : https://charlie-communication.fr
Email : anne-helene@charlie-uniquecontent.fr

Hébergement du site

Hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com
Email support : support@wix.com

Accès au site

L’accès au site https://atelier-by.com est réservé à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site à des fins commerciales, publicitaires, politiques ou pour toute forme de sollicitation non autorisée.

Propriété intellectuelle

La société Atelier BY détient les droits d’usage ou est propriétaire de tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.).
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, même partielle, est interdite sans autorisation écrite de l’éditeur ou de l’agence Charlie.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Atelier BY ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur mis à jour.
Atelier BY décline toute responsabilité pour les éventuels bugs ou incompatibilités.

Gestion des données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées sur le site pour les besoins de certains services (formulaire de contact, prise de rendez-vous, etc.).
Ces informations sont utilisées uniquement par Atelier BY et ne sont jamais revendues ou cédées à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, contactez : yoann@atelier-by.com

Cookies

Le site https://atelier-by.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies. Le refus d’installation peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Législation applicable

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD)